- 1 - Le client de www.cys.be,
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accepter préalablement à toute commande les conditions
générales de vente suivantes.
- 2 - Les commandes sont considérées comme irrévocables
et engagent les parties jusqu'au terme de la vente.
- 3 - Une confirmation de commande par e-mail est adressée
au client.
- 4 - Le client est invité à vérifier sa commande
avant validation, en cas d'erreur, le client devra
supporter les éventuels frais de retour des articles.
- 5 - En cas d'indisponibilité, le client est prévenu
dans les 72h. Passé trente jours, le client pourra
annuler sa commande et demander le remboursement des
sommes versées sans possibilité de dommages et intérets.
- 6 - Les prix sont indiqué en Euros hors frais de
transport et taxes éventuelles.
- 7 - Les oeuvres sont livrées par Colissimo recommandé,
UPS, Chronopost ou transporteur suivant le cas.
- 8 - Tarif Port : Les frais de Port et de colisage sont
en fonction du poids, de la destination, de la valeur et
du volume pour les autres oeuvres Chaque colis est assuré
à valeur réelle.
- 9 - Le client dispose des moyens de paiement suivants :
- Chèque : Chèques émis par une banque Française ou Monégasque
(Envoi aprés encaissement effectif)
- Virement SEPA : Effectué sur notre compte francais.
- Paypal : Grace à ce service sécurisé de Virement Immédiat
= Traitement Plus rapide de la commande
- 10 - art riviera trading conserve la propriété des
oeuvres vendues sur ses supports numériques jusqu'au réglement
total des sommes dues. La mise à jour des prix est
effectuée aussi souvent que possible.
- 11 - Les oeuvres sont expédiées à l'adresse mentionnée
par le client lors de la commande, une vérification d'identité
pourra être demandée. Le Mail et Numéro de téléphone
sont indispensables.
- 12 - art riviera trading ne peut être tenu responsable
des retards de livraison imputables aux transporteurs,services
douaniers, grêves, attentats, guerres, révolutions,
soulèvements ou autres.
- 13 - Le client est invité à vérifier l'intégrité
du ou des colis reçus et à émettre des réserves sur
le bon de livraison le cas échéant.
- 14 - Dans le cas ou le client ne serait pas satisfait
de son achat, il dispose de 7 jours francs pour renvoyer
son achat dans l'emballage d'origine ou un emballage sécurisé
adéquat. L'expédition du retour se fera à la charge du
client, avec assurance,
------- à valeur d'achat et devra
mentionner "Retour Marchandise" . Selon le cas,
il sera proposé au client un échange avec un objet
identique ou de même valeur ou son remboursement (sous
trois semaines soit 21 jours francs à réception du
colis,
------- Aprés vérification du bon
état de l'objet) Il sera déduit du montant initial de
la commande, les frais financiers réels et les frais de
port et d'emballage réels.
- 15 - En cas de litige, seul le tribunal de : 06 Nice -
France sera compétent.
- 16 - N'hésitez pas nous laisser un mail pour toute
autre information : contact@cys.be
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